Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINER EN VILLE
SINANIAN CLAUDINE

Numéro de dépôt :
92435321
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque DINER EN VILLE

Déposée le 25 septembre 1992 par SINANIAN CLAUDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINER EN VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est SINANIAN CLAUDINE, domicilié(e) 64 rue VIOLET, 75015 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SINANIAN CLAUDINE - France.

La marque DINER EN VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINER EN VILLE est expirée depuis le 25 septembre 2002.

SINANIAN CLAUDINE a également déposé les autres marques suivantes : ELIZABET POL , Claudine Elbaz


SINANIAN CLAUDINE - 64 rue VIOLET, 75015 Paris - France


SINANIAN CLAUDINE - France


Inscription le 5 mars 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°492297 - Publication au BOPI 2009-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Parfumerie - savons - eaux de toilette - cosmétiques - lotions cheveux - huiles essentielles.Joaillerie - Bijouterie - Pierres précieuses - Horlogerie.Cuir et imitations cuirs - sacs valises - sellerie - parapluies.Vêtements - chaussures - chapeaux - lingerie.Dentelles - Broderie - Boutons - Fleurs artificielles.Tissus et produits textiles couverture de lit et de table

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.